Établissements de Crédit

Dispositions particulières Section 1 : Règles comptables et d’évaluation particulières Section 2 : Opérations sur titres 1 – Définition des titres 2 – Classification des titres 2.1 – Classification en fonction de la nature juridique 2.2 – Classification en fonction de l’intention 3 – Dispositions communes à l’ensemble des titres 3.1 …

Dispositions générales Section 1 : Principes comptables fondamentaux 1. Aspects généraux 2. Principe de continuité d’exploitation 3. Principe de permanence des méthodes 4. Principe du coût historique 5. Principe de spécialisation des exercices 6. Principe de prudence 7. Principe de clarté 8. Principe d’Importance significative Section 2 : Organisation du système comptable et du dispositif de contrôle interne 1. Objectifs de …

États de synthèse Section 1 : Règles d’établissement des états de synthèse 1 – Finalité et nature des états de synthèse 2 – Établissement des états de synthèse 3 – Établissement du bilan 4 – Établissement du compte de produits et charges 5 – Établissement de l’état des soldes de gestion …